NOTRE HISTOIRE


Créée en 1986, FRANCE LOGIS est une société de promotion immobilière à taille humaine spécialisée dans la réalisation de logements neufs et réhabilités.

Depuis sa création, grâce au savoir-faire et à l’expérience de son équipe, FRANCE LOGIS s’attache à  placer au coeur de ses projets toute l’exigence nécessaire à la réalisation de logements de qualités, durables et innovants.

Cette recherche d’exemplarité se traduit dans les lieux de vie que nous créons par:

  • La sélection d’emplacements de qualité
  • La réalisation d’immeubles pérennes à l’architecture singulière
  • La décoration soignée des parties communes
  • L’habitabilité des logements adaptée aux nouveaux modes de vie
  • Une veille permanente des évolutions technologiques et des modes d’habiter
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NOS METIERS


Promoteur immobilier

De la recherche du foncier jusqu’au parfait achèvement, FRANCE LOGIS réunit les différents acteurs de la construction pour concevoir des espaces à vivre innovants et respectueux de l’environnement.

FRANCE LOGIS développe également des projets pour le compte d’investisseurs, à travers différents types de montages :

MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉE

FRANCE LOGIS intervient en qualité de mandataire du Maître d’Ouvrage, de l’acquisition du foncier à la livraison de l’immeuble en rassemblant une équipe complémentaire.

ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE

FRANCE LOGIS propose des montages sur mesure tant sur le plan technique, juridique, financier que commercial pour le compte de son client et le conseille dans sa réalisation.

CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIÈRE

FRANCE LOGIS s’engage envers un maître d’ouvrage dans le cadre de la réalisation d’un programme de construction en assurant l’ensemble des paramètres juridiques, administratifs et financiers pour élaborer un projet ambitieux.

COMMERCIALISATION DE LOGEMENTS NEUFS

À travers des offres de services sur mesure, FRANCE LOGIS accompagne ses clients dans toutes les étapes de la commercialisation de leurs projets.

France Logis est adhérent à la Fédération des Promoteurs Immobiliers FPI_logo-281x300

NOS CLIENTS


Acquéreurs en résidence principale

Investisseurs particuliers (patrimoine, défiscalisation)

Investisseurs institutionnels

Propriétaires fonciers investisseurs

NOTRE EQUIPE


Christian et Hubert fondent en 1986 FRANCE LOGIS. Privilégiant un développement basé sur la recherche d’emplacements de qualité, ils imaginent et créent avec exigence des espaces de vie durables en Ile-de-France.

Christian BEGUIN

Cofondateur – associé

Christian et Hubert fondent en 1986 FRANCE LOGIS. Privilégiant un développement basé sur la recherche d’emplacements de qualité, ils imaginent et créent avec exigence des espaces de vie durables en Ile-de-France.

Hubert ROZE

Cofondateur – associé

Diplômé du Master 246 «Management de l’Immobilier» à l’université Paris Dauphine, Antoine rejoint FRANCE LOGIS après avoir exercé pendant près de 10 ans les fonctions de Directeur de Programmes puis Directeur du Développement au sein d’un groupe national de Promotion Immobilière.

Antoine ROZE

Directeur associé

Diplômé d’un Master spécialisé à l’Ecole Supérieure des Professions Immobilières en Aménagement et Promotion Immobilière, Antoine crée en 2008 EVOLUCIM, société spécialisée dans la commercialisation de logements neufs et anciens et la réalisation de programmes neufs à travers des missions de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée.

Antoine MISSOFFE

Directeur associé

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Les avantages du neuf

En achetant un logement neuf, vous bénéficiez :

De garanties solides

Dans le cadre de l’acquisition d’un logement neuf, vous bénéficiez de nombreuses garanties constructeur (parfait achèvement, biennale, décennale) représentant un réel avantage par rapport à une acquisition dans l’ancien. Une garantie d’achèvement extrinsèque est également délivrée par un établissement bancaire et mentionnée dans l’acte de vente.

De frais de notaire réduits

Les frais de notaires se limitent à environ 3% du montant total de l’acquisition permettant de réaliser d’importantes économies.

A titre d’exemple, pour l’achat d’un appartement d’une valeur de 300 000 €, les frais de notaire sont d’environ :

  • 21 000 € dans l’ancien
  • 9 000 € dans le neuf

Soit une réduction des frais de notaires d’environ 5 % par rapport à une acquisition dans l’ancien.

D’économies sur les charges et les consommations d’énergie

Vos consommations d’énergie et les charges de l’immeuble sont réduites grâce à la mise en œuvre de matériaux isolants et pérennes avec des logements qui respectent les dernières normes en vigueur notamment en matière de niveau de performance énergétique (RT 2012). C’est l’assurance pour votre futur locataire ou pour vous propriétaire, d’un logement confortable et de dépenses énergétiques maîtrisées. L’achat d’un logement neuf est donc pour vous l’assurance d’un investissement durable.

D’exonérations de taxes foncières

La plupart des communes exonèrent les propriétaires d’un logement neuf pendant les deux ans qui suivent l’achèvement des travaux.

D’un logement personnalisé selon vos goûts

En achetant un logement neuf, vous avez la possibilité de créer l’appartement ou la maison de vos envies*. FRANCE LOGIS vous propose des logements modernes et fonctionnels où chaque détail du plan a été étudié par nos architectes afin de vous offrir un confort de vie privilégié (vidéophone, parking, plomberie et électricité aux normes…)

* sous réserve de leur faisabilité technique et dans le respect des normes de constructibilité et de l’habitation.

Les étapes de l’achat

Trouver son logement

Vous pouvez découvrir nos programmes de logements neufs en cours de commercialisation ou en avant-première sur notre site internet ou en nous contactant par téléphone. Nous répondrons à toutes vos questions.

Signer un contrat de réservation

L’achat sur plan s’effectue sous le régime juridique de la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA). La première étape pour acquérir un logement est de procéder à sa réservation.

Un dossier de réservation comprend :

  • Le contrat de réservation ;
  • Les plans de votre logement ;
  • La notice descriptive précisant l’ensemble des prestations de votre logement.

Financer son logement

FRANCE LOGIS vous accompagne à travers des simulations budgétaires pour connaître votre capacité de remboursement mensuelle.

Signer l’acte de vente

Vous signez l’acte authentique de vente chez un notaire. Le projet d’acte de vente vous est préalablement adressé par courrier à votre domicile.

Personnaliser et Visiter son logement pendant les travaux

En fonction de l’avancement des travaux, vous pouvez effectuer des modifications pour personnaliser votre logement. Vous serez également invité à sélectionner les finitions intérieures de votre logement.

Des visites préalables sont organisées dès l’achèvement du cloisonnement et quelques semaines avant la livraison. Ces visites dites de « cloisonnement » et de « pré-livraison » vous permettront de faire part de vos observations qui seront ainsi analysées et prises en compte préalablement à la livraison.

Réceptionner son logement

Après avoir établi un procès-verbal de livraison, les clés de votre appartement vous sont remises. Vous pouvez profiter pleinement de votre appartement !

Durant toutes ces étapes, un interlocuteur unique vous accompagne.

Les dispositifs d'investissement locatif

Loi Pinel

Le nouveau dispositif Pinel permet de déduire fiscalement une partie du prix d’acquisition d’un logement à condition de le louer.

Tout contribuable résidant en France peut bénéficier de ce dispositif pour un logement neuf acheté entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2016.

En s’engageant à louer pour une période 6, 9 ou 12 ans, le propriétaire bénéfice d’une remise d’impôt, en fonction de la durée d’engagement, de 12 %, 18 % ou 21 % du prix d’achat.

Le programme doit atteindre un niveau de performance énergétique RT2012 et être situé dans des zones éligibles aux dispositifs.

Les plafonds de loyers et de ressources sont imposés respectivement pour le bailleur et le locataire (avec possibilité de louer à un ascendant ou un descendant).

Les loyers que vous percevez en tant que propriétaire investisseur, durant la période minimum et obligatoire de location, permettent de couvrir une partie importante de votre emprunt. Votre effort d’épargne mensuel est donc diminué. Une fois l‘emprunt remboursé, les loyers que vous continuez de percevoir constituent une rente à long terme pour envisager de nouveaux projets.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter !

Simulation d’un investissement PINEL de 150 000 €
Durée Réduction d’impôt(La réduction d’impôt est directement déduite sur l’avis d’imposition du montant d’impôt à payer)
6 ans 3 000 € / an soit 18 000 €
9 ans 3 000 € / an soit 27 000 €
12 ans 3 000 € / an pendant 9 ans puis 1 500 € par an pendant 3 ans soit 31 500 €

Loi Censi-Bouvard

Le régime Censi-Bouvard 2015 permet de déduire fiscalement une partie du prix d’acquisition et de récupérer la TVA.

Tout contribuable résidant en France peut bénéficier de ce dispositif pour un logement neuf acheté entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2016.

En louant meublé pour une durée de 9 ans à un exploitant dans le cadre d’un bail commercial, le propriétaire bénéfice d’une remise d’impôt de 11% du prix HT. La réduction d’impôt s’étale de façon linéaire sur neuf ans. Les revenus locatifs de ne peuvent excéder 23 000 euros par an (et 50% du total des revenus).

Le dispostif Censi-Bouvard 2015 s’applique aux résidences meublées suivantes :

  • Les résidences de tourisme classées ;
  • Les résidences avec services pour étudiants ;
  • Les résidences avec services agréées pour personnes âgées ou handicapées ;
  • Les résidences d’accueil et de soins agréées.

Il est possible d’acquérir plusieurs logements par an.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter !

LMNP / LMP

En louant meublé pour une durée de 9 ans à un exploitant dans le cadre d’un bail commercial, le propriétaire bénéfice :

  • De la récupération de la TVA dès lors que le logement neuf se situe dans une résidence étudiante, hôtelière et d’affaires, de tourisme, ou dédiée aux séniors ;
  • D’exonérations de plus-value. Avec le dispositif LMP, votre bien immobilier est exonéré de plus-value au bout de 5 ans de détention. Dans le cadre du LMNP, l’exonération de plus-value s’effectue au régime général.

Pour le statut LMP (Logement Meublé Professionnel), la déduction du déficit foncier est effective sur l’ensemble des revenus.

Pour le statut LMNP (Logement Meublé Non Professionnel), les charges de propriété sont déduites des revenus locatifs en plus de  l’amortissement des murs et des mobiliers.

Les amortissements mobilier et immobilier sont imputables sur le bénéfice d’exploitation pour le statut LMP comme pour le statut LMNP, permettant la défiscalisation de ses revenus locatifs.

Les régimes LMP et LMNP ne sont pas soumis aux plafonds de loyers ni de ressources des locataires.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter !

Nue-propriété

Dans le cadre d’un démembrement, la propriété est séparée en deux parties :

  • La nue-propriété
  • L’usufruit

L’usufruitier bénéficie de la jouissance du bien pour une période variant de 15 ans à 20 ans. Au terme de ce délai, le nu-propriétaire récupère l’intégralité de son bien.
Avantages pour le nu-propriétaire :

  • Intérêts d’emprunt imputés sur les revenus fonciers existants.
    Les intérêts d’emprunt sont déductibles des revenus fonciers ;
  • Ne rentre pas dans l’assiette ISF ;
  • Taxe foncière à la charge l’usufruitier ;
  • Des charges réduites : entretien à la charge de l’usufruitier.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter !

Les aides à l’accession

Ces « aides » sont encadrées par l’Etat et sont plus avantageuses que les prêts bancaires classiques.

PTZ+

Le prêt à taux zéro plus (PTZ +) est destiné aux emprunteurs souhaitant financer leur première résidence principale. Ce prêt est soumis à des conditions de ressources et s’applique pour l’acquisition d’un logement neuf. Ce prêt, accordé par l’Etat sans intérêt, vous permet de financer une partie de votre emprunt. Votre bien immobilier doit répondre à certaines normes de performance énergétique et se situer dans une zone géographique définie.

Localisation géographique du logement Méthode de calcul (% du plafond d’opération*) Montant maximal du PTZ Plus Durée du remboursement Montant des mensualités
Zone A 38% de 156.000 € 59.280 euros 23+2 183 € + 371 € pendant 2 ans
Zone B1 33% de 117.000 € 38.610 euros 16 201
Zone B2 29% de 86.000 € 24.940 euros 8 260
Zone C 24% de 79.000 € 18.960 euros 8 198

Le prêt conventionné

Réglementé par l’Etat, le prêt conventionné n’est soumis à aucune condition de ressources et vous permet de financer jusqu’à l’intégralité du montant de votre bien immobilier destiné à votre résidence principale

Il est cumulable avec un certain nombre de prêts aidés :

  • L’aide personnalisée au logement (APL) ;
  • Le prêt d’épargne logement (PEL) ;
  • Le prêt à taux zéro + (PTZ+) ;
  • Le Prêt 1% logement.

LE PRÊT PAS (Prêt Accession Sociale)

Egalement réglementé par l’Etat, le prêt PAS est soumis à condition de ressources.  Il ne peut être accordé que s’il s’agit de l’achat de votre résidence principale. Si vos revenus ne dépassent pas le plafond, il vous permet de financer l’intégralité de votre acquisition. Il peut vous ouvrir le droit à l’APL (Aide Personnalisée au Logement) pour vous aider à rembourser votre emprunt. Le montant défini sera chaque mois versé à votre organisme prêteur par la Caisse d’Allocations Familiales.

A taux fixe ou révisable, il est compatible avec le prêt à taux Zéro + (PTZ +) et le prêt 1 % logement.

TVA réduite

Les acquéreurs peuvent bénéficier d’un taux de TVA réduit de 5,5% au lieu de 20% pour l’achat d’un appartement neuf ou d’une maison neuve lorsque le programme est situé dans une zone ANRU, ou dans un périmètre de 300 mètres autour.

Pour en saPlus d’infos, n’hésitez pas à nous contacter !

DEVELOPPEMENT DURABLE

FRANCE LOGIS place au cœur de ses priorités le développement durable en réalisant des logements respectueux de l’environnement, au service du bien-être et du confort de tous les habitants.

Face aux enjeux du développement durable et compte tenu de l’évolution permanente du cadre réglementaire des logements neufs, FRANCE LOGIS réalise une veille permanente sur les innovations relatives à l’environnement afin de concevoir des projets innovant en anticipant en également les nouveaux modes de vie et d’habiter durable.

RT2012 :

La RT 2012 est applicable à tous les permis de construire déposés à partir du 1er janvier 2013. La nouvelle réglementation thermique 2012 fixe des objectifs ambitieux en matière d’efficacité énergétique avec un maximum d’énergie consommée de 50 kWhep/(m².an), soit un niveau de consommation diviser par rapport à la précédente réglementation RT 2005. Cette rupture majeure fait de la RT2012 une des réglementations les plus ambitieuses d’Europe.

Trois exigences de résultats sont fixées par la RT 2012 :

  • l’efficacité énergétique minimale du bâti;
  • la consommation maximale d’énergie primaire;
  • le confort d’été dans les bâtiments non climatisés.

La construction de logements neufs est donc aujourd’hui soumise à une réglementation environnementale extrêmement stricte. Le respect de cette réglementation est nécessaire pour bénéficier du dispositif PINEL et du Prêt à Taux zéro + (PTZ+)

NOS REFERENCES