NOTRE HISTOIRE


Créée en 1986, FRANCE LOGIS est une société de promotion immobilière à taille humaine spécialisée dans la réalisation de logements neufs et réhabilités.

Depuis sa création, grâce au savoir-faire et à l’expérience de son équipe, FRANCE LOGIS s’attache à  placer au coeur de ses projets toute l’exigence nécessaire à la réalisation de logements de qualités, durables et innovants.

Cette recherche d’exemplarité se traduit dans les lieux de vie que nous créons par:

  • La sélection d’emplacements de qualité
  • La réalisation d’immeubles pérennes à l’architecture singulière
  • La décoration soignée des parties communes
  • L’habitabilité des logements adaptée aux nouveaux modes de vie
  • Une veille permanente des évolutions technologiques et des modes d’habiter
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NOS METIERS


Promoteur immobilier

De la recherche du foncier jusqu’au parfait achèvement, FRANCE LOGIS réunit les différents acteurs de la construction pour concevoir des espaces à vivre innovants et respectueux de l’environnement.

FRANCE LOGIS développe également des projets pour le compte d’investisseurs, à travers différents types de montages :

MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉE

FRANCE LOGIS intervient en qualité de mandataire du Maître d’Ouvrage, de l’acquisition du foncier à la livraison de l’immeuble en rassemblant une équipe complémentaire.

ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE

FRANCE LOGIS propose des montages sur mesure tant sur le plan technique, juridique, financier que commercial pour le compte de son client et le conseille dans sa réalisation.

CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIÈRE

FRANCE LOGIS s’engage envers un maître d’ouvrage dans le cadre de la réalisation d’un programme de construction en assurant l’ensemble des paramètres juridiques, administratifs et financiers pour élaborer un projet ambitieux.

COMMERCIALISATION DE LOGEMENTS NEUFS

À travers des offres de services sur mesure, FRANCE LOGIS accompagne ses clients dans toutes les étapes de la commercialisation de leurs projets.

France Logis est adhérent à la Fédération des Promoteurs Immobiliers FPI_logo-281x300

NOS CLIENTS


Acquéreurs en résidence principale

Investisseurs particuliers (patrimoine, défiscalisation)

Investisseurs institutionnels

Propriétaires fonciers investisseurs

ACHETER VOTRE LOGEMENT

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ACCOMPAGNER VOTRE PROJET


Les avantages du neuf

En achetant un logement neuf, vous bénéficiez :

De garanties solides

Dans le cadre de l’acquisition d’un logement neuf, vous bénéficiez de nombreuses garanties constructeur (parfait achèvement, biennale, décennale) représentant un réel avantage par rapport à une acquisition dans l’ancien. Une garantie d’achèvement extrinsèque est également délivrée par un établissement bancaire et mentionnée dans l’acte de vente.

De frais de notaire réduits

Les frais de notaires se limitent à environ 3% du montant total de l’acquisition permettant de réaliser d’importantes économies.

A titre d’exemple, pour l’achat d’un appartement d’une valeur de 300 000 €, les frais de notaire sont d’environ :

  • 21 000 € dans l’ancien
  • 9 000 € dans le neuf

Soit une réduction des frais de notaires d’environ 5 % par rapport à une acquisition dans l’ancien.

D’économies sur les charges et les consommations d’énergie

Vos consommations d’énergie et les charges de l’immeuble sont réduites grâce à la mise en œuvre de matériaux isolants et pérennes avec des logements qui respectent les dernières normes en vigueur notamment en matière de niveau de performance énergétique (RT 2012). C’est l’assurance pour votre futur locataire ou pour vous propriétaire, d’un logement confortable et de dépenses énergétiques maîtrisées. L’achat d’un logement neuf est donc pour vous l’assurance d’un investissement durable.

D’exonérations de taxes foncières

La plupart des communes exonèrent les propriétaires d’un logement neuf pendant les deux ans qui suivent l’achèvement des travaux.

D’un logement personnalisé selon vos goûts

En achetant un logement neuf, vous avez la possibilité de créer l’appartement ou la maison de vos envies*. FRANCE LOGIS vous propose des logements modernes et fonctionnels où chaque détail du plan a été étudié par nos architectes afin de vous offrir un confort de vie privilégié (vidéophone, parking, plomberie et électricité aux normes…)

* sous réserve de leur faisabilité technique et dans le respect des normes de constructibilité et de l’habitation.

Les étapes de l’achat

Trouver son logement

Vous pouvez découvrir nos programmes de logements neufs en cours de commercialisation ou en avant-première sur notre site internet ou en nous contactant par téléphone. Nous répondrons à toutes vos questions.

Signer un contrat de réservation

L’achat sur plan s’effectue sous le régime juridique de la vente en l’état futur d’achèvement (VEFA). La première étape pour acquérir un logement est de procéder à sa réservation.

Un dossier de réservation comprend :

  • Le contrat de réservation ;
  • Les plans de votre logement ;
  • La notice descriptive précisant l’ensemble des prestations de votre logement.

Financer son logement

FRANCE LOGIS vous accompagne à travers des simulations budgétaires pour connaître votre capacité de remboursement mensuelle.

Signer l’acte de vente

Vous signez l’acte authentique de vente chez un notaire. Le projet d’acte de vente vous est préalablement adressé par courrier à votre domicile.

Personnaliser et Visiter son logement pendant les travaux

En fonction de l’avancement des travaux, vous pouvez effectuer des modifications pour personnaliser votre logement. Vous serez également invité à sélectionner les finitions intérieures de votre logement.

Des visites préalables sont organisées dès l’achèvement du cloisonnement et quelques semaines avant la livraison. Ces visites dites de « cloisonnement » et de « pré-livraison » vous permettront de faire part de vos observations qui seront ainsi analysées et prises en compte préalablement à la livraison.

Réceptionner son logement

Après avoir établi un procès-verbal de livraison, les clés de votre appartement vous sont remises. Vous pouvez profiter pleinement de votre appartement !

Durant toutes ces étapes, un interlocuteur unique vous accompagne.

Les dispositifs d'investissement locatif

Loi Pinel

Le dispositif Pinel permet de déduire fiscalement une partie du prix d’acquisition d’un logement à condition de le louer en non meublé.

L’investissement en loi Pinel s’applique à deux logements maximums par an et est limité par un plafond de 300 000 € d’investissement par personne et de 5 500 € par m2 de surface habitable.

En s’engageant à louer pour une période 6, 9 ou 12 ans, le propriétaire bénéfice d’une remise d’impôt, en fonction de la durée d’engagement, de 9 %, 12 % ou 14 % dans la limite de 42 000 €*.

Les plafonds de loyers et de ressources sont imposés respectivement pour le bailleur et le locataire (avec possibilité de louer à un ascendant ou un descendant).

Les loyers que vous percevez en tant que propriétaire investisseur, durant la période minimum et obligatoire de location, permettent de couvrir une partie importante de votre emprunt. Votre effort d’épargne mensuel est donc diminué. Une fois l‘emprunt remboursé, les loyers que vous continuez de percevoir constituent une rente à long terme pour envisager de nouveaux projets.

Au 31 décembre 2024, le dispositif Pinel prendra fin.

*Réduction d’impôts maximale pouvant être octroyée avec le dispositif Pinel sur 12 années de mise en location

Dispositif Censi-Bouvard (LNMP) 

Le régime Censi-Bouvard permet de déduire fiscalement une partie du prix d’acquisition et de récupérer la TVA sur un logement neuf meublé situé dans une résidence avec services pour personnes âgées, handicapées ou étudiants, ou dans une résidence d’accueil et de soin agréée.

En louant meublé pour une durée de 9 ans à un exploitant dans le cadre d’un bail commercial, le propriétaire bénéfice d’une remise d’impôt de 11% du prix HT lissée sur 9 ans, et la récupération de la TVA à 20 %. Le prix de revient du bien ne doit pas excéder 300 000 €

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter !

Les aides à l’accession

Ces « aides » sont encadrées par l’Etat et sont plus avantageuses que les prêts bancaires classiques.

PTZ+

Le prêt à taux zéro (PTZ) est destiné aux emprunteurs souhaitant financer leur première résidence principale. Accordé par l’État aux primo-accédants d’un logement neuf ou à réhabiliter, le PTZ permet d’emprunter jusqu’à 40 % de la somme nécessaire à l’acquisition (20 % pour les logements neufs) et peut être accordé sur une durée à 25 ans maximum.

Il est attribué, sous conditions de ressources, aux personnes qui n’ont pas été propriétaires de leur résidence principale depuis au moins deux ans.

Le prêt conventionné

Réglementé par l’Etat, le prêt conventionné n’est soumis à aucune condition de ressources et vous permet de financer jusqu’à l’intégralité du montant de votre bien immobilier destiné à votre résidence principale

Il est cumulable avec un certain nombre de prêts aidés :

  • L’aide personnalisée au logement (APL) ;
  • Le prêt d’épargne logement (PEL) ;
  • Le prêt à taux zéro + (PTZ+) ;
  • Le Prêt 1% logement.

 

LE PRÊT PAS (Prêt Accession Sociale)

Également réglementé par l’Etat, le prêt PAS est soumis à condition de ressources. Il ne peut être accordé que s’il s’agit de l’achat de votre résidence principale. Si vos revenus ne dépassent pas le plafond, il vous permet de financer l’intégralité de votre acquisition. Il peut vous ouvrir le droit à l’APL (Aide Personnalisée au Logement) pour vous aider à rembourser votre emprunt. Le montant défini sera chaque mois versé à votre organisme prêteur par la Caisse d’Allocations Familiales.

A taux fixe ou révisable, il est compatible avec le prêt à taux Zéro (PTZ) et le prêt 1 % logement.

TVA réduite

Les acquéreurs peuvent bénéficier d’un taux de TVA réduit de 5,5% au lieu de 20% pour l’achat d’un appartement neuf ou d’une maison neuve lorsque le programme est situé dans une zone ANRU, ou dans un périmètre de 300 mètres autour.

La TVA à 5,5 % est cumulable avec le Prêt à Taux Zéro.

Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter !

DEVELOPPEMENT DURABLE

FRANCE LOGIS place au cœur de ses priorités le développement durable en réalisant des logements respectueux de l’environnement, au service du bien-être et du confort de tous les habitants.

Face aux enjeux du développement durable et compte tenu de l’évolution permanente du cadre réglementaire des logements neufs, FRANCE LOGIS réalise une veille permanente sur les innovations relatives à l’environnement afin de concevoir des projets innovant en anticipant en également les nouveaux modes de vie et d’habiter durable.

La réglementation environnementale RE2020:

La RE 2020 remplace la RT 2012 et est applicable à tous les permis de construire déposés à partir du 1er janvier 2022.

Son objectif est de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et du confort des constructions, tout en diminuant leur impact carbone. Elle s’articule autour de trois principaux axes :

  • Poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et la baisse des consommations des bâtiments neufs. La RE2020 va au-delà de l’exigence de la RT2012, en insistant en particulier sur la performance de l’isolation quel que soit le mode de chauffage installé, grâce au renforcement des exigences sur l’indicateur de besoin bioclimatique, Bbio.
  • Diminuer l’impact sur le climat des bâtiments neufs en prenant en compte l’ensemble des émissions du bâtiment sur son cycle de vie, de la phase de construction à la fin de vie (matériaux de construction, équipements), en passant par la phase d’exploitation (chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation, éclairage…), via une analyse en cycle de vie.
  • Permettre aux occupants de vivre dans un lieu de vie et de travail adapté aux conditions climatiques futures en poursuivant l’objectif de confort en été. Les bâtiments devront mieux résister aux épisodes de canicule, qui seront plus fréquents et intenses du fait du changement climatique.

NOS REFERENCES